Mentions légales:

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Amis du patrimoine de Saint-Germain-Du-Puy l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site :

Le présent site, accessible à l’URL apsg18.com (le « Site »)

Hébergement:

Le Site est hébergé par la société hostinger.

Conditions Générales d’Utilisation:

Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site apsg18.com .
Ce site appartient et est géré par OMSJC Bourges.
En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps.

Propriété intellectuelle :

Tout contenu publié et mise à disposition sur ce site et la propriété de Amis du patrimoine de Saint-Germain-Du-Puy et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, texte, logo, documents, fichier téléchargeable et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Limitation de responsabilité :

Amis du patrimoine de Saint-Germain-Du-Puy sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Amis du patrimoine de Saint-Germain-Du-Puy ne sera pas tenu responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité :

En tant qu’utilisateur, vous indemniser par les présentes Amis du patrimoine de Saint-Germain-Du-Puy de toute responsabilité, de tout court, de toute cause d’action, de tous dommages ou de toutes dépenses découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables :

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité :

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugé incompatible ou Invalide en vertu des lois applicable, ces dispositions seront considérées comme nul et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications :

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre à fin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comporte sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toutes mises à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions où nous afficherons un avis sur notre site.

Contact :

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Ne coordonnées sont les suivantes : apsg18390@gmail.com

Date d’entrée en vigueur : le 14 octobre 2022

siège social : rue Joliot-Curie – 18390 Saint-Germain-du-Puy

Propriété du site : Patrimoine de Saint-Germain-Du-Puy